Déposée le 26 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE BERETTARMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE BERETTARMI domicilié(e) 45, Avenue Paccard, 42340 VEAUCHE (dossier no 2141360) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 064 981 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2141360) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528430.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 avril 2009.
SOCIETE FRANCAISE BERETTARMI a également déposé les autres marques suivantes : BERETTA SPORT PB
SOCIETE FRANCAISE BERETTARMI (S.A.) - 45, Avenue Paccard, 42340 VEAUCHE (dossier no 2141360) - France - SIREN 306064981
CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2141360) - France
Renouvellement sans limitation le 29 mars 1999 n°2141360 - Publication au BOPI 1999-03-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Inscription le 21 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379937 - Publication au BOPI 2003-10-21
Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Lunettes, étuis à lunettes.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifices.Sacs, sacoches, étuis, fourreaux, bandouillères, sangles et bretelles pour fusils, armes et notamment armes de chasse, pistolets;cartouchières;porte-balles.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie, montres et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir;produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies;parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, chaussures et chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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